MENTIONS LÉGALES
Site internet du
Docteur Rémi CHASTEL
Chirurgie orthopédique & traumatologique
1) Propriétaire du site
Docteur Rémi Chastel Chirurgien orthopédique & traumatologique
Clinique Saint-André 102, avenue Jean Jaurès 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Statut : Profession libérale
N° SIRET : 804 968 287 00016
N° TVA Intracommunautaire : FR51804968287
Code APE / NAF : 8622B / Activités chirurgicales
Tél. 03 83 98 40 11
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2) Responsable éditorial du site & Rédaction des textes
Docteur Rémi Chastel, Chirurgien orthopédique & traumatologique
Toutes les pages de ce site contenant des informations médicales datent de décembre 2022.
3) Politique de confidentialité
Afin d'offrir une totale transparence aux visiteurs de ce site et dans une optique de confiance et de respect des droits et de la vie privée, cette politique de confidentialité a pour but de préciser si des données personnelles les concernant sont recueillies sur ce site.
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Cookies utilisés dans le cadre de la fourniture du service d'hébergement OVH
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4) Objectivité
Concernant le bénéfice d'un traitement donné, le Docteur Rémi Chastel, chirurgien orthopédique & traumatologique, s'engage à ne diffuser que des informations qui sont vraies et correctes au vu de ses connaissances. Les effets secondaires et les contre-indications des produits et substances proposés en traitement vous seront communiqués lors de votre consultation avec le Docteur Rémi Chastel, chirurgien orthopédique & traumatologique.
Le Docteur Rémi Chastel, chirurgien orthopédique & traumatologique, n'a pas de liens d'intérêt.
5) Sources de financement
Ce site n'affiche pas de publicité. Il n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. La création et le suivi de ce site internet sont entièrement financés par les fonds propres du propriétaire.
6) Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction du contenu de ce site est donc strictement interdite.
Pour des raisons déontologiques et du droit à l'image, les photos des patients sont des photos d'illustration (fictives). Merci de votre compréhension.
7) Extrait de la charte applicable aux sites professionnels de médecins
Le Conseil National de l’Ordre des Médecins invite les internautes à faire preuve d’esprit critique sur toutes les publications en ligne. C’est la raison pour laquelle le CNOM a demandé à tous les médecins qui publient leur propre site professionnel d'inviter les internautes à prendre connaissance du texte suivant/version PDF
1. L’internaute doit pouvoir s’assurer que le site publiant des informations en santé est celui d’un médecin, s’il se présente comme tel. Le site professionnel du médecin doit faire apparaître, dans la page d’accueil, un lien avec la rubrique Annuaire du CNOM et un lien vers la page dédiée sur le site public du CNOM qui affiche les publications et recommandations ordinales relatives à la déontologie médicale sur le web.
2. Le site professionnel du médecin doit fournir des informations pratiques sur l’adresse, la spécialité, les titres reconnus, le mode d’exercice, les établissements de santé dans lesquels il intervient, les accès, la situation vis-à-vis des organismes de protection sociale.
3. Quand des informations en santé sont publiées sur ce site, les explications doivent être de nature purement informative sur les maladies, la prévention, les traitements, les techniques pratiquées. Le médecin doit présenter de façon objective les avantages et les éventuels inconvénients des actes, prescriptions, interventions. Il doit le faire de façon simple et pédagogique, et indiquer, le cas échéant, ses sources et références. Ces informations publiques peuvent venir compléter utilement celles qui auront été préalablement données à un patient lors d’une consultation. Dans ce cas, elles ne peuvent pas avoir vocation à les remplacer. Les dates de publication et/ou de mise à jour doivent être mentionnées.
4. Lorsque le médecin n’est pas à même d’assurer lui-même des mises à jour régulières sur son site professionnel, le CNOM recommande que les informations soient alors préférentiellement délivrées par la création de liens vers des sites d’informations du grand public qui n’ont aucun intérêt de nature marchande.
5. Lorsque le site publie, à titre d’illustration des propos, des images ou des photographies, aucune identification des personnes ne doit être possible. Ces documents ne doivent pas avoir une présentation qui serait de nature à laisser croire que le résultat escompté sera obtenu, ce qui serait une tromperie, quel que soit le domaine médical ou chirurgical concerné.
6. Le site ne doit pas faire de publicité, ni directe ni indirecte, pour le médecin (1) ou pour les organismes auxquels il prêterait son concours (2).
7. Le site professionnel du médecin doit respecter strictement la confidentialité des données personnelles recueillies.
8. Le médecin doit déclarer sur ce site ses liens d’intérêts avec toute firme en relation avec le domaine de la santé et du soin. Le cas échéant, il précise le financement du site et celui de sa maintenance.
(1) Art. R.4127-19 du Code de la santé publique
(2) Art. R. 4127-20 du Code de la santé publique
8) Hébergement
OVH 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France
Conception & Réalisation du site
54130 Dommartemont
Tél. 03 83 30 28 76
Siret 508 064 797 000 22 Ape 7021Z
Dernière mise à jour du site en décembre 2022
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